la Création de la CC Oriente.
Arrété Préfectoral Né 2008-107-7.
Savoir PlusNous répondrons é toutes les Questions que vous pouvez vous poser Contactez-nous en utilisant les Formulaires mis é votre disposition.
Une communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) franéais é fiscalité propre, qui prévoit une intégration limitée des communes membres. Elle a pour objet d'associer des communes au sein d'un espace de solidarité en vue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace. La communauté de communes exerce aux lieu et place des communes membres les compétences librement choisies dans les groupes de compétences obligatoires et optionnelles fixés par la loi dans la limité de l'intérét communautaire.
Lire ou Téléchargez les Statuts de la CC OrienteEn ma qualité de Président de la Communauté de Communes de l'Oriente je suis é votre service. N'hésitez donc pas une seconde é me contacter en utilisant nos formulaires de contact mis é votre disposition.
Le réle qui m'est imparti est de vous assister dans toutes vos démarches au sein de la CC Oriente. N'hésitez donc pas une seconde é me contacter en utilisant nos formulaires de contact mis é votre disposition.
Arrété Préfectoral Né 2008-107-7.
Savoir Plus5300 habitants pour une superficie de 350 Kmé.
Savoir Plus22 Délégués élus. Un Président et 8 Vices-Présidents.
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